Les Statuts des Trollistes étape 1: Redaction

Voila j'ai presque fini un premier jet pour les statuts je vais les mettre sur le forum et vous direz ce que vous en pensez. Tout est modifiable mais faut se bouger un peux le popotin. Aller tout les volontaire avec moi en septembre les trolistes c'est une asso.

Hmmm un messagequi ate du 21 aout, depuis quelques changement puisque les trollistes ne eviendront pas une association mais que nous allons nous associé a herve qui s'occuppent déjas de soirée JDP sur vern. Voila les statuts que je propose pour cette association.
Statut Association Ludique de Vern
Article 1 - Dénomination
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: « à décider avant l’AG»
Article 2 - buts
Cette association a pour but :
// à voir avant l’AG pour le but exacte
Article 3 – Siège social
Le siège de l'association est fixé (à décider avant l’AG).
Il pourra être transféré par décision de l’assemblé générale
Article 4 - durée
La durée de l'association est indéterminée.
Article 5 – Limitations
« Nom de l’association » est une association ouverte à tous dans le respect des convictions individuelles et dans l’indépendance à l’égard des Partis Politiques et des Groupement Confessionnels.
Toute propagande politique et tout prosélytisme religieux sont interdits au sein de l’association.
Article 6 – Membres
« Nom de l’association » se compose de personnes physiques pouvant être :
-Membre actifs
-Membre bienfaiteur
-Membre d’honneur
Les membres actifs paye une cotisation fixé par l’Assemblé Générale et ont droit de vote en Assemblé Générale.
Les membres bienfaiteur paye une cotisation égale a 5 fois la cotisation des membres actifs et ont droit de vote en Assemblé Générale.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par l’Assemblé Général sur proposition du Bureau aux personnes ayant rendus ou rendant des services signalé à « l’association ». Ce titre leurs confère le statut de membres actifs sans être obligé de payer une cotisation annuelle.
Article 7 - cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par l'assemblée générale
Article 8 – Perte du Statut de Membre
La qualité de membre de l’association se perd par:
-le décès;
-la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration;
-le non paiement de la cotisation dans un délai de 2 mois après sa date d'exigibilité;
-la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 9 – Fédération Nationales
« Nom de l’association » peut décider d’adhéré à tout fédérations nationales rentrant dans le cadre de ces objets.
Article 10 - ressources
Les ressources de l'association comprennent:
-Le bénévolat
-Le montant des cotisations
-Des services ou prestations fournies par l’association
-Les subventions de l'État et des collectivités territoriales;
-Les recettes des manifestations;
-Les ventes faites aux membres;
-Toutes ressources autorisées par la loi.
Article 11 - conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de 6 membres élus pour 1 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Les membres du conseil d’administration doivent avoir 16 ou plus et jouir de leurs droits civiques.
Il élit en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association.
Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées. et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles.
Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçoit, sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Conseil d’Administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.
Article 12 - réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les quatre mois sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante.
Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.
Article 13 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation et adhérent depuis plus de 6 mois. Ils sont convoqués par :
-voie de presse (certains membres ne seront pas avertis);
-convocation individuelle (attention aux frais d'envoi);
-affichage dans les locaux du club (le plus simple);
-bulletin d'information.(on est presque sûr que tous les membres seront informés)
A déterminer
La convocation sera publier 15 jours a l’avance et présentera les différent point a l’ordre du jour.
L'assemblée générale se réunit chaque année en septembre. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à main levé sauf demandes d’un des membres pour un vote à bulletin secret.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
L'assemblée élit chaque année les dirigeants de l'association.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.
Article 14 - Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.
Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.
Les votes se feront au 2/3 des voix.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire
Article 15 - Règlement intérieur
Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale.
Il s'impose à tous les membres de l'association.
Article 16 - Dissolution
La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

J'aimerai avoir votre avie sur ces statuts et que vous m'aiiez a completer les trous. Genre trouver un nom pour cette asso. Definir nos but, coment vous nous définiriez. Etc...

"Les trollistes", c'est pas un assez beau nom?

Sinon, pour les convocations à l'AG, je te conseille de ne pas mettre "-voie de presse (certains membres ne seront pas avertis); "
Il faut réussir à publier, et ça coûte bonbon...

Jette un oeil aux statuts de la Guilde de Bretagne, tu auras une bonne idée de ce que tu pourrais mettre, qui soit adapté au jeu de rôle sous toutes ses formes.

2 choses : d'abord ces statuts ont été retravaillé et la voie de presse a été supprimée (entre autres changements), notre proposition de statuts a été remise à Hervé Lainé pour proposition et sera donc bientôt en ligne.

Sinon, nous resterons les trollistes, mais il ne s'agira que du nom de la section jeux de role/GN, le nom de l'associaton sera celui de l'union des trollistes et de Ludik@Vern.

Bon voila la version d'hervé a partir e celle que je lui ai donné.
Proposition de statuts pour l'association Ludique Vernoise.

ARTICLE 12 : Les sections
De part la diversité des pratiques ludiques et des publics concernés, Ludivern sera composé de plusieurs sections.

La création et/ou la dissolution d'une section doit se faire en Assemblée Générale.
L'assemblée générale élit un bureau de section constitué à minima d'un président de section, pouvant être étendu selon l'importance de cette section.
Chacune des sections devra faire l'objet d'un règlement propre, dans lequel sera précisé, notamment :
 Le nom de la section
 La constitution du bureau de section,
 Le nom du président de la section,
 Les noms éventuels des autres membres du bureau de section.
 Les objectifs de la section,
 Son organisation interne,
 L'existence ou non d'une cotisation annuelle supplémentaire.

Les décisions concernant une section sont prises conjointement par le conseil d'administration de Ludivern et le bureau de section dans le cas ou celui-ci ne serait pas totalement représenté dans le dit conseil d'administration.

ARTICLE 11 : Les ressources
Les ressources de l'association se composent : du bénévolat; des cotisations ; de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association ; de subventions éventuelles ; de dons manuels ; toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 12 : Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil d'administration élu pour une année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Les membres du conseil d'administration doivent avoir 16 ans ou plus et jouir de leurs droits civiques.

Le conseil d'administration est composé d'un nombre de membres variables dépendant du nombre de sections crées.
Les membres des bureaux de sections sont statutairement membres du conseil d'administration, auxquels se joignent trois autres membres élus par l'assemblée générale.

Il élit en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.


ARTICLE 13 : Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins trois fois par an sur convocation du président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement.
Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

ARTICLE 14 : Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation et adhérents depuis plus de six mois.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués et l'ordre du jour est précisé.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Chaque section présente son rapport d'activité.

L'assemblée générale délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres des bureaux de sections et des membres du conseil d'administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président et le secrétaire.


ARTICLE 15 : Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association.
Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 14.
Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil.
Les votes se feront au 2/3 des voix
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président et le secrétaire.
ARTICLE 16 : Règlement intérieur
Le conseil d'administration est chargé de la rédaction d'un règlement intérieur. Celui-ci précisera, notamment, certains éléments de ces statuts.

Il s'impose à tous les membres de l'association.
ARTICLE 17 : Dissolution.
La dissolution est prononcée par L'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Etant donner qu'il est ur bordeau il n'est pas dispo tout le temp donc voila les crénau possible pour une AG.

18/11au 02/12
16/12 au 29/12
22/01/07 au 3/02/07
19/02 au 3/3

Voila alors qu'est ce qui vous arrengerai. Moi je suis pour que ce soit avant les vacance de Noel mais je sais pas si c'est jouable.

Oué pareil pour moi, après c'est les exams et tout donc on aura pas vraiment le temps de faire une réunion pendant.

... bah oui, je viens de les lire et voici quelques reflexions personnelles:

Article 9- Fédérations nationales...

l'asso ne pourra-t-elle pas adhérer à une fédé régionale, départementale ?

Article 12 - Conseil d'Administration...

après la création de l'asso, ne serait-il pas judicieux d'imposer aux futurs candidats ( ceux qui se présentent pour de venir administrateur ) une ancienneté d'adhésion... pour éviter tout putch par des gens qui ne connaitrait rien à l'asso ?

Article 14 - assemblée générale ordinaire...

Vous n'éxigez pas de quorum ( nbre miminmum de participants pour que l'AG ait lieu ).

une question : les cotisations/adhésions vont de sept à sept ?

et enfin, la carte d'adhérent ( indispensable ) est-elle déjà en cours de réalisation ?

Voilà, iggy, c'est guillaume de La Passerelle !

Tchô tchô les gars les filles ...

Je propose comme date pour l'AG le 25 novembre au matin sur notre ancien crénau JDR a la maison des jeunes.
Si ça vous convient pas un autre moment dans ce week end vous convient ils, sachant qu'il faudra trouver une salle. Ou si vous êtes contre ce week end faite une proposition.

oki oki (flood flood)
salut salut

Ca me convient. j'y serais.

faut que je vois mais si c'est la matin je pense que je pourrais être là aussi!!

Voila pour dire que j'ai eu une réponse d'Hervé et qu'il est ok. Donc l'assemblée générale aura bien lieu le 25 à 11h a la maison des jeunes.

Salut,
comme je suis inscrit ici, j'ai reçu un mail d'invitation à votre première AG mais je dois décliner l'offre.
Je suis déjà secrétaire dans une autre asso et je vais rarement à Vern...
En tout cas croyez bien que je vous encourage les gars !

On se revoit bientôt à Mongermont pour ceux qui viennent à l'anniversaire de la Guilde de Bretagne !
A+
ALBAN - vive les C2 avec un grand coffre !

ça tombe bien, on voulait pas te voir ahahahaha (rire diabolique du mec trop fier de sa vanne).

Au fait, j'ai remarqué que tu venais souvent sur notre forum
et bah heu....bah en fait rien, j'ai juste remarqué ça et j'ai trouvé ça rigolo

Faut excuser le chevalier floodeur il a plus tout ça tête.
Moi en tout cas je serais la au 20 ans de la guilde.

Voila l'ag ne c'est pas concrétiser sur la création de l'asso, mais a permis un ajustement des statuts. Il y aura donc un nouvelle ag et normalement cette fois ce sera la bonne. En attendant je vous invite a lire les statuts tels qu'ils ont été moifié ce matin. Les statuts
Si vous avez des remaques faites les maintenants.
Sinon je vous reposes la questions pour savoir quelle date vous conviendrais pour la prochaine AG, ce serai bien de la faire assez vite surtout si on veut être une asso pour la murder de noel.

Quand est ce que vous voudriez que la prochaine AG (cette fois si c'est la bonne) est lieu.
Bien sur faudrai que ce soit en Janvier.
Je propose soit fin des vacances (voir même le jours de la murder Harry Potteravant ou après).
Ou le week end suivant.

J'aurais tendance à dire le week end suivant pour cause de partiels de math juste à la rentrée

voila e que je viens de revoir: les dispo de hervé 22/01/07 au 3/02/07. C'est pas terrible. Moi j'aurai bien vue une AG genre le 12.

Pour dire que l'assemblée général aura lieu le samedi 27 janvier a 10h.
Viendez nombreux.
Plus de détail bientôt.

C'est oki mon kiki ^^

Ca marche pour moi aussi

he bien on peut aussi compter sur ma présence!!!

Comptez moi absent, même si il y a une infime chance que je vienne...

Hop hop hop et oui l'assemblée générale c'est la semaine prochaine. Voila c'était une petite piqure de rappel.
10h samedi à la passerelle.
Si vous avez des projets, des idées, envie de monter une section (Magic par exemple). Ce sera l'occase d'en parler.